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Exclusion de responsabilité

1. Contenu de l’offre online
L'auteur n'assume aucune garantie pour actualité, l'exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations fournies. L’auteur décline toute responsabilité envers l’utilisateur quant aux dommages de manière matérielle ou idéale causés par l’usage ou non-usage de toute information fournie, y compris tout type d’information incomplète ou erroné dans la mesure où ils ne proviennent pas de fautes justifiées dues à la négligence ou de fautes graves de la part de l’auteur. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, effacer l'offre en partie ou en totalité sans avertissement préalable ou bien de cesser la publication temporairement ou définitivement.

2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects vers des sites Internet tiers (" liens "), qui se situent en dehors du champ de responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité pourrait survenir exclusivement dans le cas où l’auteur aurait eu connaissance des contenus et qu'il serait possible et acceptable techniquement d'empêcher l'exploitation de contenus illicites. L’auteur déclare expressément qu'au moment de la création du lien aucun contenu illégal n'était identifiable sur les sites où des liens étaient établis. L’auteur n'a en aucune façon d'influence sur la conception actuelle et future, ou sur les contenus des sites connectés/reliés. C'est pourquoi il prend ici expressément ses distances de tous les contenus de tous les sites connectés/reliés et qui ont fait l'objet de modifications après l'établissement du lien. Cette observation s'applique à tous les liens et renvois placés dans la propre offre Internet ainsi qu'aux apports de tiers dans les contributions de visiteurs, les forums de discussion et les listes de mailing mis en place par l’auteur. Seul le fournisseur du site, auquel le lien renvoie, est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets, et notamment des dommages qui seraient issus de l'utilisation ou de la non utilisation des informations de ce type proposées, et non pas celui qui ne fait que renvoyer via les liens à telle ou telle publication.

3. Droit d'auteur et droit de signature
L’auteur doit faire en sorte de veiller dans toutes les publications à tous les droits d'auteur des graphiques, documents enregistrés, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser les graphiques, documents enregistrés, séquences vidéo et textes réalisés par ses soins ou d'avoir recours aux graphiques, documents enregistrés, séquences vidéo et textes exempts de licence. Toutes les marques déposées stipulées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans réserve aux dispositions du droit de signature en vigueur respectivement et des droits de propriété de chaque propriétaire enregistré. La simple mention d'une marque ne signifie pas pour autant que celle-ci ne soit pas protégée par des droits de tiers ! Le copyright d'objets publiés et réalisés par l’auteur lui-même demeure la propriété exclusive de l’auteur des sites. La duplication ou l'utilisation de ces graphiques, documents enregistrés, séquences vidéos et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données
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5. Validité juridique de l'exclusion de responsabilité
L'exclusion de responsabilité est à considérer comme faisant partie intégrante de l'offre Internet, dont il est fait allusion sur ce site. Si des éléments ou des formulations du présent texte ne devaient pas, plus ou seulement partiellement correspondre à la situation juridique en vigueur, la teneur et la validité des autres éléments du document demeureraient intactes.